IMPACT Industrial Modular Production

Accueil / Mentions légales

Mentions légales

Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).

Éditeur du site

IMPACT, société par actions simplifiée au capital de [montant] €
Siège social : [adresse complète du siège]
RCS [ville] [n° SIREN] — SIRET [n° SIRET]
N° TVA intracommunautaire : [FR…]
E-mail : contact@impact-industrie.com — Téléphone : 06 28 53 37 32

Directeur de la publication

[Prénom NOM], en qualité de Président.

Hébergement

GitHub, Inc. — 88 Colin P. Kelly Jr. Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis — github.com. Service GitHub Pages.

Nom de domaine enregistré auprès de [nom du registraire, ex. OVHcloud].

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, logotypes, illustrations, charte graphique) est la propriété exclusive d'IMPACT, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Informations non contractuelles

Les caractéristiques, capacités et illustrations présentées sur ce site sont des principes et des cibles de conception. Elles sont non contractuelles et précisées dans chaque proposition commerciale. Les mentions de conformité réglementaire décrivent des objectifs de conception et ne valent pas certification.

Responsabilité

IMPACT s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou d'une indisponibilité du site.

Données personnelles

Voir la politique de confidentialité.